Produits stupéfiants


Toutes les drogues interdites sont qualifiées de « stupéfiants ». Comment en France, un produit est considéré comme « stupéfiant » ? 

C’est au Ministre de la Santé d’en décider. Un produit est ajouté à la liste des stupéfiants par un arrêté, pris par le Ministre de la Santé. 

L’interdiction d’un produit n’est pas suivie d’un pouvoir discrétionnaire de la part du Ministre. Bien au contraire, celui-ci s’entoure de plusieurs spécialistes de la toxicomanie qui évalueront selon un certain nombre de critères, la qualification d’un produit de « stupéfiant ». 

En d’autres termes, cette évaluation porte sur des critères qui sont l’évaluation de la toxicité, l’intérêt thérapeutique, le potentiel abus et dépendance par l’Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé. 

La France, signataire de nombreuses conventions à la fois au niveau européen et international, à l’échelon de la santé publique, propose un classement, mis à jour régulièrement. Une liste des interdictions prises par l’agence mondiale antidopage est également consultable.

Avocat pénaliste à Paris, j’ai une grande expérience dans les affaires de stupéfiants


Les stupéfiants, c’est quoi ?

En France, la liste interdite de stupéfiant s’élève à plus de 200 produits. Les stupéfiants sont classés selon plusieurs catégories. 

La première catégorie se nomme « les substances stupéfiantes », composant le cannabis, l’héroïne, l’ecstasy ou la cocaïne. La deuxième catégorie est « les substances psychotropes », comportant des tranquillisants ou des antidépresseurs par exemple. Enfin, il y a les « substances dangereuses », comme l’acide, le crack ou l’héroïne.  

L’alcool et le tabac ne sont pas des produits qualifiés de « stupéfiants ». Néanmoins, ils font l’objet d’une réglementation assez stricte, notamment concernant les lieux de vente, les lieux de publicité, la conduite automobile ou les lieux de consommation.

2018 ? Et les bienfaits thérapeutiques de l’herbe ? 

 

L’Agence Nationale de sécurité du médicament autorise certains patients à faire l’usage de certaines drogues, sous réserve d’une prescription médicale. 

Outre l’atteinte d’un but thérapeutique, la France dispose d’une position conservatrice concernant la législation du cannabis. 

Non, il ne s’agit pas d’autoriser la consommation de toutes les drogues mais seulement du cannabis, drogue consommée par 42% de la population française. Un chiffre invraisemblable. 

Cannabis

Il s’agit du nom de la plante, le chanvre « Cannabis Sativa ». Les tiges et les sommités fleuries sont séchées, rendent après floraison, une substance blanche qui est le « THC » (ou tetrahydrocanabinol) et une autre substance qui est le « CBD » (canabinoide). Des aliments comme de la colle, cire, terre, henné, laque, sable, verre, mélangés à du sable ou même du plomb sont présents dans le cannabis. 

Le cannabis a deux aspects différents, « Herbe » ou « Résine ».

Il importe de rappeler que la résine et l’herbe de cannabis proviennent exactement de la même plante, néanmoins, elles sont obtenues de manière différente. L’ Herbe est obtenue à partir d’un mélange de feuilles, tiges et fleurs séchées alors que la Résine est obtenue en pressant les fleurs ou macérée dans de l’alcool, présentée sous forme de plantes compressées, barrette de couleur verte, brune ou jaune. 

Le cannabis est constitué de deux composants, le THC et le CBD. Ces derniers produisent sur l’organisme, des symptômes psychotiques. De ce fait, il importe de souligner que les consommateurs réguliers de Cannabis sont confrontés à un risque élevé de développer des troubles psychotiques, tel que la schizophrénie.

 

Cannabis, ses effets ? 

D’une part, les effets à court terme du cannabis sont une certaine euphorie et un sentiment de bien-être. L’ivresse du cannabis dure entre 2 à 10 heures suivant la sensibilité individuelle et la dose consommée. 

La dépendance du Cannabis est faible, par rapport à l’alcool ou le tabac par exemple. 

Cependant, il existe des consommateurs très dépendants au Cannabis, 10% de l’ensemble des consommateurs. Malgré ce léger taux de dépendance, les effets à long terme sont nocifs. Des troubles de mémoire, des difficultés d’apprentissage, une démotivation, des troubles mentaux apparaissent. 

40% des consommateurs réguliers et dépendants au Cannabis sont victimes de troubles mentaux comme la schizophrénie. 

Il s’agit de la substance illicite préférée et la plus consommée des français. 

Bien évidemment, l’usage de cette substance est illicite. Puni par l’article L342-1 du code de la santé publique, un consommateur de Cannabis risque un an d’emprisonnement et 3 750 euros d’amende. Qu’il s’agisse d’un lieu public ou d’un lieu privé, l’usage du Cannabis est interdit par la loi. 

De la simple revente au GoFast transportant plus de 400 kilos de résine de cannabis, je défends tout type d’activité relative au trafic de stupéfiants.

Nous sommes régulièrement amenés à défendre des individus prenant part à des trafics de stupéfiants d’envergure :

En 2015, je défendais le propriétaire d’un laboratoire de cannabis.

Cocaïne

Cocaïne, composition 

Il s’agit d’un psychostimulant, issu d’une substance d’origine végétale. Le nom de l’arbre de la substance est le « Cocaïer », arbre d’Amérique du Sud et d’Afrique de l’Est. Ce sont la transformation de ces feuilles vertes très luisantes qui deviennent de la cocaïne. 

Majoritairement cultivé en Bolivie et au Pérou, dans la région des Andes, elle existe dans le monde entier. 

 

Cocaïne, quel goût ? 

Poudre blanche inodore, incolore, à la saveur amère, elle s’ingurgite par voie nasale, à l’aide d’une petite paille. La cocaïne est classée parmi les drogues dures. Il importe de rappeler qu’il s’agit d’une dérivée du « crack ». Cependant, le crack entraîne très vite une dépendance (plus rapide que la cocaïne) et conduit très rapidement à une overdose.

À la différence de la prise de cocaïne par voie nasale en Europe, en Amérique du Sud, les consommateurs se tournent vers une mastication des feuilles de coca ou l’absorption de tisane de feuille de coca. 

 

Cocaïne, quels effets ? 

  • Les effets à court terme sont l’euphorie, l’indifférence à la fatigue, douleur ou à la faim. Le consommateur s’immerge dans un sentiment de toute puissance intellectuelle. 
  • Les effets à long terme sont des états de types dépressifs, anxieux et d’irritabilités. Ces états conduisent parfois à des suicides. Le consommateur régulier peut subir des difficultés de concentration, troubles de l’humeur et augmentation du rythme cardiaque. 

Dans les deux cas, l’effet de « Craving » est irrémédiable et irrépressible. Il s’agit d’une envie de consommer le produit en plus grande quantité et de manière plus régulière. 

 

Cocaïne, aujourd’hui en 2018 ? 

Quelques chiffres… 

En 2018, en France, 1,5 million de personnes ont déjà expérimenté la cocaïne et 400 000 sont des consommateurs réguliers. En 2016, 416 décès ont été répertorié. Il s’agit de la drogue, la plus consommée après le cannabis. 

La cocaïne est de plus en plus accessible. Elle n’est pas réservée aux catégories privilégiées. 

C’est pourquoi, la cocaïne a subi une baisse des prix et une qualité « quasi pure ». 20 euros pour une quantité, elle dispose d’un effet de plus en plus stimulant du fait de qualité « quasi pure ». Habituée à être mélangée avec du sucre ou du lactose, aujourd’hui, on est face à une cocaïne, de 80 à 90% pure. 

Mon cabinet est notamment intervenu au soutien des intérêts d’un vaste réseau de trafic de cocaïne (36 kilos) au sein même de la compagnie aérienne Air France et de deux policiers soupçonnés d’avoir permis le passage de valises contenant plus de 40 kilos de cocaïne en provenance de République dominicaine.

Drogue du violeur : GHB et Rohypnol

Certaines personnes utilisent cette drogue pour sa propre consommation personnelle, afin d’obtenir un effet d’hypersensibilité, d’euphorie et de bien-être. Cependant, de plus en plus d’histoires détestables arrivent. 

Cette drogue, mélangée à l’alcool, déclenche une sorte de « comas ». Certaines personnes mal intentionnées l’utilisent, à l’insu des victimes, dans le but de violer, d’agresser sexuellement, de voler ou d’agresser physiquement.  

L’effet de cette drogue apparaît dans les 20 minutes suivantes à sa prise et durent environ 8 heures. Du fait de leur caractère incolore et inodore, il importe de souligner que ces drogues sont très difficiles à déceler. 

De nombreuses femmes témoignent d’être victimes de viols ou d’agression sexuelles, réveillées dans un appartement inconnu ou rouées de coups et blessures, il est difficile d’établir de réelles statistiques des effets néfastes de cette drogue, utilisée dans ce cas. 

 

Comment éviter ce danger ? 

Des lycéennes américaines ont inventé une paille anti-drogue, « Smart Raw ». Cette paille permet de détecter la présence de certaines drogues, notamment le GHB et le ROHYNOL. La paille change de couleur au contact d’une de ces substances. Elle prend une couleur bleue. Dans ce cas, les personnes peuvent jeter leurs verres et éviter le pire danger.  

 

Un Projet de loi en cours 

En Juillet 2018, le Sénat a adopté un amendement au projet de loi de lutte contre les violences sexuelles et sexistes, concernant l’usage du GHB et ROHYNOL. 

  • L’usage de ces drogues constituerait une circonstance aggravante, lors d’un viol ou d’une agression sexuelle. 
  • Le simple fait d’administration une drogue à l’insu d’une personne dans le but de l’agresser sexuellement ou de la violer deviendrait un délit, même s’il n’y a pas viol ou agression. 
  • La peine de ce délit s’élève à 5 ans de prison et 75 000 euros d’amende. Si la victime est mineure de 15 ans, la peine s’élève à 7 ans et 100 000 euros d’amende.

MDMA

MDMA, c’est quoi ? 

Il s’agit d’une molécule appartenant à la famille chimique des amphétamines. L’ecstasy appartient à la même molécule, il s’agit seulement du nom de cachet, nom commercial donné à cette drogue.  

  • Le gramme de la MDMA s’élève à 50 ou 60 euros le gramme. Alors que le prix du cachet d’Ecstasy est de 5 à 10 euros. 
  • La qualité de la MDMA est de plus en plus « pure », de 60 à 70% sous forme de poudre et de 40 à 50% sous forme de cachet. 
  • Les effets de la MDMA restent 24 heures dans le sang, la salive et la sueur et 72 heures dans les urines. 

30 minutes après avoir consommé de la MDMA, les effets se ressentent et durent entre 3 à 5 heures, en fonction de la prise et de la sensibilité individuelle. 

La MDMA libère une dose massive de sérotonine et dopamine dans le cerveau, modifiant l’humeur, l’empathie et exacerbant les sens. À court terme, l’augmentation de la tension artérielle, du rythme cardiaque, les vomissements, maux de tête et sentiments de paranoïa se font ressentir dans les 5 heures suivant la prise.

À long terme, les consommateurs réguliers vivent des troubles de la personnalité, un amaigrissement notable et de l’anxiété. Des maladies tels que le diabète, trouble cardiaque et crises d’épilepsies sont susceptibles d’apparaître. 

Il existe plusieurs manières de consommer de la MDMA. 

  • Il est possible de « sniffer » de la MDMA. A ce moment-là, l’effet est quasi-immédiat. Il s’agit d’une pratique assez dangereuse et douloureuse. Il arrive souvent que les personnes sniffant de la MDMA, ne l’écrasent pas assez bien et des bouts de cristaux peuvent rester, ce qui peut être très douloureux. 
  • Il se peut de consommer de la MDMA de manière « Parachute », il s’agit d’enrouler la poudre dans une feuille à rouler et de l’avaler avec un verre d’eau. 
  • Il est possible aussi tout simplement de « fumer » les cristaux de la MDMA. Cette pratique se nomme « Chasser le dragon ». 

Les « Bad trip » sont fréquents. Il s’agit d’une drogue dont la « descente » est relativement intense. Des dépressions nerveuses et un sentiment de « sevrage » (sentiment de vouloir en consommer plus) apparaissent également. 

Il importe de souligner que 13 millions des 15-64 ans ont déjà consommé de la MDMA. La majorité des consommateurs sont des jeunes adultes, 2,1 millions des consommateurs ont moins de 35 ans. Surnommée « drogue de l’amour », les consommateurs décrivent souvent un sentiment d’amour universel et l’envie de faire des câlins à tout le monde. 

De nombreux décès et overdoses ont été répertoriés chaque année. 

Héroïne

Héroïne, de quoi s’agit-il ? 

Il s’agit d’une substance psychoactive, opiacée très puissante, à fort potentiel addictif. C’est une dérivée de la morphine. 

Jusqu’en 1940, l’héroïne était en vente libre en France, elle était considérée comme un remède pour l’asthme, la diarrhée et l’insomnie. 

L’héroïne se consomme de deux manières différentes

  • Voie nasale : sniffer de l’héroïne ou fumer de l’héroïne 
  • Injection de l’héroïne dans les veines 

Il existe deux formes d’héroïne

  • Brown Sugar : couleur marron, mélangé de 30 à 50% d’héroïne avec de l’acide liquide
  • Toute blanche : très fine et très pure. 

Quel est le consommateur type d’héroïne ?

Les consommateurs d’héroïne touchent les jeunes adultes, souvent âgés entre 18 à 25 ans. 

Lorsqu’on s’injecte, fume ou sniffe de l’héroïne, la substance touche directement les neurotransmetteurs. Le consommateur ressent moins de douleur en stimulant la création de dopamine. La dopamine est un neurotransmetteur, étroitement associé aux comportements d’exploration, vigilance et recherche de plaisir. 

Une fois l’héroïne consommée, les consommateurs ressentent une phase de RUSH : les neurotransmetteurs se font ressentir très vite par l’héroïne injectée, ce qui provoque des bouffés de chaleur, nausées, vomissements ou démangeaisons sévères. 

Les effets de l’héroïne

Les effets à court terme 

Les effets à court terme de l’héroïne sont un sentiment de vulnérabilité, d’agressivité. Il est possible que certains consommateurs adoptent des comportements sexuels.

Les effets à long terme

Les effets à long terme sont dévastateurs pour l’organisme. Les consommateurs réguliers voient une détérioration prononcée de la matière grise du cerveau due à la consommation d’héroïne. Il importe de relever que cette détérioration provoque un changement sévère de la structure physique à physiologique du cerveau, créant des déséquilibres et une difficulté à contrôler son comportement. 

Constipation, manque d’appétit, dépression, troubles respiratoires, diminution du système immunitaire sont des effets fréquents de l’héroïne, sur le long terme.  

Dès la première dose injectée d’héroïne, le consommateur devient dépendant très brutalement à cette drogue. Une fois que la personne devient addict à l’héroïne, son principal objectif devient la recherche et l’utilisation de ce produit. 

Avocat pour trafic de stupéfiant, mon cabinet d’avocats défend régulièrement des personnes poursuivies par la justice car soupçonnées de participer et/ou d’organiser le commerce d’héroïne. Le cabinet est notamment intervenu dans un dossier de saisie record d’héroïne à la Réunion en 2016.

Amphétamines

Il s’agit d’une substance psychotrope aux propriétés stimulantes, de la famille phénéthylamine. 

Cette drogue prend la forme de poudre jaunâtre avec une forte odeur chimique  (speedi) ou la forme de cristaux (méthamphétamine) ou peut encore se prendre sous forme de cachet (YABA) 


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